CELI: Que dois-je faire avec?

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Une nouvelle année est à nos portes. Elle annonce beaucoup de défis et d’incertitudes. 2021 ne nous a pas fait de cadeaux, mais elle a quand même poussé beaucoup de personnes à prendre en main leurs finances personnelles bon grès mal gré. C’est donc le moment de fixer des objectifs, de s’éduquer sur les opportunités que nous avons, et de bâtir un plan. Une des opportunités que nous avons au Canada pour améliorer nos finances personnelles réside dans un véhicule de placement appelé CELI. Souvent mal compris, il est très rapidement utilisé de la mauvaise manière.

Dans cet article, nous allons voir pourquoi le CELI doit impérativement être considéré avec sérieux et discipline afin de bâtir un patrimoine financier.

Le Compte d’Épargne Libre d’Impôt, ou CELI, est un des comptes enregistrés les plus avantageux dont disposent les résidents canadiens. Et pour cause, il permet aux particuliers de gagner des revenus de placement sans payer d’impôts ; et ce, de manière parfaitement légale.

Du fait que le CELI soit un véhicule simple et très flexible, les investisseurs ont tendances a en abuser. En effet, beaucoup de gens qui réalisent la puissance du CELI, veulent investir dans des actions à la mode (Hot stocks) ou faire de la spéculation à court terme (Day trading). Ils pensent uniquement aux gains potentiels qu’ils pourraient encaisser à l’abris de l’impôt. Mais trop souvent ils négligent les conséquences graves que pourrait engendrer une chute de l’action.

Un tel scénario expose l’investisseur à une double peine pouvant avoir des conséquences néfastes sur le long terme.

Déduction de la perte en capital:

La perte en capital dans un compte enregistré comme le CELI doit être évitée à tout prix. C’est pour cela, qu’il est recommandé d’investir dans des placements plus sûrs, tels que les fonds indiciels.

Si un investisseur désire faire de la spéculation boursière, il est plus sage de le faire dans un compte non enregistré. De cette manière la perte en capitale nette pourra être utilisée pour réduire le gain en capital imposable des trois années précédentes ou de n’importe quelle année suivante. On parle alors d’une Perte en capital déductible, contrairement à ce qu’elle serait dans un CELI, où cette perte là ne pourra pas aider à réduire de l’impôt sur de futurs gains.

Vous l’avez donc compris, le CELI permet certes d’éviter de payer de l’impôt, mais il empêche de tirer profit de la loi fiscale lors d’une perte en capital!

Perte permanente des droits de cotisations CELI

Un résident canadien qui a atteint l’âge de 18 ans en 2009, aura désormais un espace CELI disponible de 81 500$ en 2022. C’est un montant considérable à ne pas négliger. Pour connaître son espace CELI disponible, le calcul est très simple, on doit additionner les trois éléments suivants:

• Le plafond de cotisation au CELI de l’année en cours,
• Tous droits inutilisés de cotisation à un CELI de l’année précédente,
• Tout montant retiré du CELI dans l’année précédente.

Pour l’année 2022, le plafond de cotisation étant de 6 000$, si vous cotisez à hauteur de ce montant, votre espace CELI sera pleinement utilisé. Si vous retirez 6 000$, votre espace vous sera restitué l’année suivante. C’est un principe simple et efficace; jusqu’au moment où on décide d’investir dans des actions spéculatives (Day trading). Si par malheur ces actions venaient à baisser (ce qui est fort probable), on risque de perdre non seulement le capital investit mais aussi l’espace CELI alloué. Cette perte serait alors irréversible.

De telles pertes d’espace CELI pourraient nuire de façon significative au cumul de richesse au fil des années. Pour reprendre l’exemple précèdent, les 6 000$ perdus, auraient pu croitre à plus de 34 000$ sur une période de 30 ans (rendement de 6% moyen annualisé), ce qui n’est guère négligeable. C’est pour cette raison, que je recommande d’investir dans des fonds indiciels à faible coût. Personnellement, j’investis l’argent de mes CELI dans un Fond Négocié en Bourse tels que XEQT ou VGRO. C’est ce qu’on appelle des fonds à répartition d’actifs (Asset Allocation).

Cotisations excédentaires

Au même titre que les cotisations excédentaires des REER présentés dans l’article précèdent, il est fortement déconseillé, à tout moment dans l’année, de cotiser plus que vos droits de cotisation à un CELI. L’ARC considère dans ce cas que vous avez un montant excédentaire sujet à un impôt égal à 1 % de l’excédent le plus élevé pour le mois, pour chaque mois où l’excédent demeura dans votre compte.

Tout ça étant bon à savoir, il existe quand même des investisseurs qui tirent leur épingle du jeu en spéculant dans un CELI. Ils arrivent quand même à dégager des rendements très intéressants et bénéficier des avantages fiscaux qu’offre un tel outil. Ils seraient donc assez chanceux pour éviter toutes les trappes dont nous avons parlé. Une telle perspective fait rêver. Des gains a l’abri de l’impôt, zéro taxe….

Mais est-ce que ces gens là sont à l’abris pour autant? Après tout, ils tirent avantage de ce qu’il leur a été offert de manière légale….. Eh ben, ce n’est pas vraiment de l’avis du FISC.

En effet,  les autorités fiscales ont souligné dans de nombreux documents que le revenu tiré de la spéculation boursière ne pourrait pas bénéficier de l’exonération d’impôt prévue pour les comptes enregistrés, qu’il s’agisse d’un REER, d’un FERR ou d’un CELI. Ses revenus là sont dit: «revenus d’entreprises».

J’avoue qu’il y a une zone grise dans la loi fiscale concernant la limite à ne pas atteindre quand il s’agit d’acheter et de vendre des titres boursiers au sein de votre CELI. Il existe des audit menés par le fisc de manière aléatoire sur un échantillon de comptes CELI. Il regarde en général les cotisations excédentaires ainsi que les transactions spéculatives excessives. Bien qu’il n’y ait pas de seuil défini du nombre de transactions, le FISC se base sur un certain nombre de critères pour pénaliser les investisseurs. Parmi ces critères, il y aurait:

• La fréquence des transactions effectuées durant une période ainsi que la vitesse des achats et des ventes de titre boursiers,

• Les connaissances financières du détenteur du compte, sa profession ainsi que son intérêt publique pour le «trading»,

• La période de détention des titres boursiers ainsi que le temps passé sur son compte de courtage.

En sommes, autant d’information objectives qui mènent vers une conclusion subjective. C’est pour ça encore une fois, que je préconise d’éviter de soupeser l’importance du CELI. Il faut le considérer comme un cadeau précieux appelé à disparaitre à tout moment.

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